CR du 20 Octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur René ANDRE maire.
M.ANDRE René, Mme CHESNAIS Stéphanie, Mme HOUILLON Chantal, M. LOSTETTE Fabien, M. SAUREN Pascal, M. STRAPPAZZON Jim, Mme TOMC Laure, M. WACHALSKI Maxime
Absent : Mme DULAC Cindy
Absent excusé : M. BOUR Denis, M. URBANSKI Jean
Procurations : M. BOUR Denis à M.ANDRE René
Secrétaire de séance : Mme CHESNAIS Stéphanie
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 OCTOBRE 2024
39b- Spectacle de Saint Nicolas 2024
40- Achat terrain Theret
41-Forêts 2025 : devis ATDO travaux d’exploitation et de débardage en ATDO
42-Forêts 2025 : devis travaux forestiers
39- SPECTACLE DE SAINT NICOLAS 2024
Vu la proposition de spectacles proposés par la société Showbizar pour l’organisation d’un spectacle de magie à l’occasion de la Saint Nicolas 2024,
Vu la disponibilité des spectacles au mois d’aout 2024,
Le conseil municipal, après délibération,
- décide d’organiser un spectacle le 8 décembre 2024 à l’intention des enfants de la commune,
- accepte, à cet effet, la proposition émanant de la société Showbizar pour le spectacle intitulé« La Piraterie des bonbons » suivi du passage du Saint Nicolas, pour un montant TTC de 2 130€
- autorise le maire à signer le contrat afférent à cette prestation,
- dit que la dépense est prévue au budget 2024
Décision adoptée à L’unanimité des voix
40- ACHAT TERRAIN THERET
Considérant que le giratoire du lotissement Hambois a été implanté en décalage par rapport au plan établi,
Considérant qu’un candélabre et un poteau de signalisation ont été implantés sur un terrain privé appartenant à la famille Theret-Claudel,
Considérant les négociations menées avec la SODEVAM, la société MTP et le propriétaire du terrain pour régler au mieux ce litige pour qu’il soit sans incidence financière négative pour la commune,
Considérant la nécessité et l’intérêt pour la commune d’acheter la bande de terrain sur laquelle est implanté le candélabre,
Vu la proposition de monsieur Theret de céder la parcelle en question pour la somme de 500€ TTC
Considérant les coûts de cette opération (Arpentage : 1354€ TTC / Notaire : 150€ TTC / Achat du terrain : 500€ TTC), se montant à plus ou moins 2 000 €,
Vu la proposition de participation à ces frais de la SODEVAM qui contribuera à raison de 700 € aux frais d’arpentage,
Vu la contribution de 1 500 € annoncée par la société MTP,
Le conseil municipal, après délibération,
- Constate que cette opération sera neutre financièrement pour la commune,
- Décide d’acquérir la parcelle de terrain litigieuse pour la somme de 500 €,
- Accepte le devis présenté par le géomètre
- Accepte la coordination budgétaire de l’opération.
- Charge le maire de l’aboutissement de cette délibération
Délibération adoptée à l’unanimité des voix
41-FORETS 2025 : DEVIS ATDO TRAVAUX D’EXPLOITATION ET DE DEBARDAGE EN ATDO.
Vu l’état de prévision des coupes 2025 proposé par l’ONF en date du 08 octobre 2024,
Vu l’avis de la commission des forêts qui s’est réunie en date du 16 avril 2024,,
le conseil municipal, après délibération,
- décide d’exploiter les parcelles 5a et 13 de la forêt communale, en précisant que 150 m3 de billons seront confectionnés dans la parcelle 13
- détermine les parcelles 1 A et 2 A comme coupes en vente sur pied,
- dit que les fonds de coupe seront réalisés dans les parcelles 5 A, 13 A ainsi que dans la parcelle 8 si nécessaire.
Délibération adoptée à l’unanimité des voix.
42-FORETS 2025 : DEVIS TRAVAUX FORESTIERS
Vu l’état de prévision des coupes 2025 proposé par l’ONF,
Vu les devis fournis par l’entreprise Santoni de Vittoncourt (57), à savoir :
- abattage, découpe de BO et cubage de BIL dans la parcelle 5 A : 4 570,50 € TTC
- débardage et câblage de BO dans la parcelle 5 A : 3 697,10 € TTC
- abattage et façonnage de BO dans la parcelle 13 : 357,50 € TTC
- débardage et câblage de BO dans la parcelle 13 : 412,50 € TTC
Délibération adoptée à l’unanimité des voix.
La séance est levée à 21h30
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 2024
39b- Spectacle de Saint Nicolas 2024
Examinée le 20 octobre 2024 – Approuvée
40- Achat terrain Theret
Examinée le 20 octobre 2024 – Approuvée
41-Forêts 2025 : devis ATDO travaux d’exploitation et de débardage en ATDO
Examinée le 20 octobre 2024 – Approuvée
42-Forêts 2025 : devis travaux forestiers
Examinée le 20 octobre 2024 – Approuvée
Liste des membres présents : M.ANDRE René, Mme CHESNAIS Stéphanie, Mme HOUILLON Chantal, M. LOSTETTE Fabien, M. SAUREN Pascal, M. STRAPPAZZON Jim, Mme TOMC Laure, M. WACHALSKI MaximeRéunion du Conseil Municipal du 24 Octobre 2024.
